Mentions Légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

LT CORDES – Entreprise individuelle Lucas THOMAS BAMBERGER
36 rue Taillade
30250 Sommières – France

SIRET : 894 582 808 00016
Code APE : 4399D
Immatriculation auprès du RM de Nîmes

Téléphone : 06 21 82 48 38
E-mail : lucas.thms@yahoo.com

Directrice de la publication :
Virginie Bamberger
E-mail : vibamberger@yahoo.fr

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

O2SWITCH
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Siège social : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – France

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1. Principes généraux

Le présent site ainsi que les différents éléments qui le composent sont susceptibles d’être protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, plus généralement, par la législation française et internationale applicable en matière de propriété intellectuelle.

Les droits portant sur les différents éléments présents sur le site appartiennent à leurs auteurs ou titulaires respectifs.

La mise en ligne d’un contenu sur le présent site ne saurait être interprétée, à elle seule, comme emportant cession des droits de propriété intellectuelle attachés à ce contenu.

3.2. Contenus rédactionnels

Sauf mention contraire, les textes et contenus rédactionnels originaux créés spécifiquement pour le présent site par Virginie Bamberger constituent des œuvres dont elle est l’auteure et demeurent protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle relatives au droit d’auteur.

La mise à disposition de ces contenus sur le site LT CORDES est réalisée aux fins de leur exploitation sur le présent site et ne saurait, à elle seule, être interprétée comme une cession générale des droits d’auteur attachés à ces créations.

En conséquence, toute reproduction, représentation, extraction, adaptation, modification, publication, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus sur un autre site Internet, sur les réseaux sociaux, sur un support commercial, publicitaire ou sur tout autre support est soumise à l’autorisation préalable de leur auteure, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Toute utilisation excédant les droits éventuellement accordés est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et d’engager la responsabilité de son auteur.

3.3. Photographies et illustrations

Les photographies et illustrations présentes sur le site peuvent provenir de différentes sources.

Certaines photographies ont été réalisées par Lucas Thomas Bamberger ou représentent des travaux et chantiers réalisés dans le cadre de l’activité de LT CORDES.

D’autres photographies peuvent avoir été réalisées par des tiers intervenant dans le cadre des chantiers ou de l’activité professionnelle.

Le site peut également utiliser des photographies, illustrations ou autres ressources provenant de banques d’images ou de plateformes proposant des contenus sous licence ou autorisant leur réutilisation.

Les droits de propriété intellectuelle attachés à ces éléments demeurent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs, dans les conditions prévues par la législation ou par les licences applicables.

La présence d’une photographie ou d’une illustration sur le site LT CORDES ne saurait donc être interprétée comme conférant à un tiers un quelconque droit de reproduction ou de réutilisation de celle-ci.

Toute personne estimant qu’une photographie ou un élément publié sur le site porte atteinte à ses droits peut contacter l’éditeur afin de demander l’examen de sa situation.

3.4. Marques, logos et signes distinctifs

Les marques, logos, dénominations, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine et autres signes distinctifs reproduits sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Sauf autorisation de leur titulaire ou disposition légale contraire, leur reproduction, imitation ou utilisation susceptible de porter atteinte aux droits de leur titulaire est interdite.

3.5. Éléments techniques et contenus provenant de tiers

Les logiciels, thèmes, extensions, polices de caractères, illustrations, icônes et autres ressources provenant de tiers utilisés pour la conception ou le fonctionnement du site demeurent soumis aux droits et conditions de licence de leurs titulaires respectifs.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait avoir pour effet d’attribuer à LT CORDES ou à Virginie Bamberger des droits de propriété intellectuelle appartenant à un tiers.

4. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à des sites ou ressources édités par des tiers.

LT CORDES n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ressources externes et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou des conséquences pouvant résulter de leur consultation ou de leur utilisation.

La création d’un lien hypertexte vers le présent site ne doit pas créer de confusion quant à l’identité de l’éditeur du site, ni laisser entendre l’existence d’un partenariat, d’une affiliation ou d’une approbation qui n’existerait pas.

5. DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ

Dans le cadre de l’exploitation du site, LT CORDES peut être amené à collecter et traiter des données à caractère personnel, notamment à l’occasion de l’utilisation du formulaire de contact.

Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel (RGPD) ainsi qu’à la loi Informatique et Libertés dans sa version applicable.

Les données recueillies sont utilisées pour répondre aux demandes adressées à LT CORDES et assurer la gestion des échanges avec les utilisateurs du site.

Elles ne sont pas vendues à des tiers.

Conformément à la réglementation applicable et selon la nature du traitement concerné, toute personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, dans les conditions prévues par la réglementation, d’un droit d’opposition au traitement de ses données.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à :

lucas.thms@yahoo.com

Des informations complémentaires relatives aux traitements de données personnelles et à l’utilisation éventuelle de cookies sont disponibles dans la Politique de confidentialité du site.

6. RESPONSABILITÉ

LT CORDES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, les informations publiées sont fournies à titre informatif et LT CORDES ne saurait garantir leur exhaustivité permanente.

LT CORDES ne saurait être tenu responsable d’une interruption temporaire du site, d’une indisponibilité liée à des opérations de maintenance, d’un dysfonctionnement technique ou de circonstances indépendantes de sa volonté, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

L’utilisateur demeure responsable de son équipement informatique, de sa connexion et des mesures de sécurité nécessaires à la protection de ses équipements et de ses données.

7. MODIFICATION DU SITE ET DES MENTIONS LÉGALES

LT CORDES se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour le contenu du site ainsi que les présentes mentions légales afin notamment de tenir compte de l’évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle accessible sur le site au moment de sa consultation.

8. DROIT APPLICABLE

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Tout différend relatif à l’utilisation du site est soumis aux règles de compétence juridictionnelle prévues par la législation française applicable.